Mentions légales

Informations légales :

​

Société à responsabilité limité (SARL)

​

N° SIRET : 42148758800020

TVA Intracommunautaire : FR70421487588

Capital Social : 100 000 €

Adresse du siège : 57 rue de Floranges – 56330 Pluvigner

Téléphone : 02 97 56 07 73

E-mail : contact@sarl-doublier.fr

Responsables de publication : Philippe DOUBLIER - Gérant

​

 

​

Hébergement du site :

Hébergeur : OVH - SAS

Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix - France

Site Web : www.ovh.com

Téléphone : 1007 (appel gratuit depuis un poste fixe en France)

​​

​

​

Propriété intellectuelle

​

L’ensemble du contenu présent sur le site www.sarl-doublier.fr (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de la SARL Doublier, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de la SARL Doublier.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

 

 

Limitation de responsabilité

​

La SARL Doublier s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou d’éventuelles indisponibilités.

La société ne peut être tenue responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données ou la présence de virus.

 

 

 

Droit applicable

​

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.